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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-246

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-247 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-248 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-249 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-250 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'école de Télécom Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-250
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-251 portant agrément de direction IFSI et IFAS Charles Foix

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-251
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-252

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-252
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-253 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-254 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-254
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-255 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-255
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-256 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-256
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-257 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-257
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-258 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-258
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-259 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-259
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-260 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-260
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
  • CatégorieInstitution