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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-242 Portant nomination au Comité de sélection du Fonds d'aide à la création de jeu vidéo

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-249 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-249
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-25 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-25
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-250 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-250
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-484 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la commission départementale des risques naturels majeurs

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-484
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-485 Portant désignation d’un représentant du Conseil régional d'Ile-de-France, suppléant, au Conseil régional d'orientation Ile-de-France du CNFPT

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-485
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-49

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-49
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-50

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-50
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-51 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-51
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-517 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Action

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-517
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-518 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER -— Groupe d'Action

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-518
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-519 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Action

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-519
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-524

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-524
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-520 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Act

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-520
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-521 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d’Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER – Groupe d’Action Locale Terres de Brie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-521
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
CatégorieInstitution