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  • Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE « ASSISTANCE TECHNIQUE FESI » ET ACTIONS EUROPÉENNES : PROROGATION CONVENTION IDFE 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-130
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE LOUIS ARMAND - PARIS 15 - LYCÉE DES SCIENCES ET DU NUMÉRIQUE LOUIS ARMAND

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-131
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-132
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-133
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-134
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - DEUXIÈME RAPPORT 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-135
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-136
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

BUDGET D'AUTONOMIE ÉDUCATIVE FRANCILIEN - 1ÈRE AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-137
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU - SECONDE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES 2019-2020 ET RÉSERVATION DE 77 LOGEMENTS À LA MAISON DE L’ÎLE-DE-FRANCE POUR L’ANNÉE 2020- 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-138
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-139
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MARS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-140
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT D'AUTORITÉS CONCÉDANTES ENTRE CERTAINS LYCÉES PUBLICS ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-141
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

LOGEMENTS DE FONCTION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - VALEUR DES PRESTATIONS ACCESSOIRES ACCORDÉES GRATUITEMENT POUR L'ANNÉE 2019 AUX AGENTS LOGÉS PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE - CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE ET CONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE CONCLUES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-142
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-410
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CPER - PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE CHESSY (77) ET SAINT-DENIS (93)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-411
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution