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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-264 portant nomination de la présidente de la Commission d’éthique régionale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-265 portant délégations de signature de l’unité « Affaires juridiques, marchés, qualité »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-266 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein de l'Association « Festival d'Île-de-France »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-266
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-267 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du CREPS d'Île-de-France. LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-268 portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-269 DU 1er JUILLET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-270 portant délégations de signature de « la direction de la culture »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-270
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-271 du _06 juillet 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-272 portant délégations de signature de l’unité « Société »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-273

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-164 délégué à l'écologie et au développement durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-179 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJO)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-208 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-209 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-209
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-210 délégué à l'écologie et au développement durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-210
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution