8424 résultats au total
8424 résultats filtrés
  • Rapport voté thématique active

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro : CP 2023-327 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Finances et fonds européensCatégorie
  • Rapport voté thématique active

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro : CP 2023-328 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Famille, Action sociale, HandicapCatégorie
  • Rapport voté thématique active

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT DU SOCIAL - SÉCURISATION - CONVENTION DE PARTENARIAT UNIVERSITAIRE INFIRMIER - COMMUNICATION

  • Numéro : CP 2023-329 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Famille, Action sociale, HandicapCatégorie
  • Rapport voté thématique active

AFFAIRES EUROPÉENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2023 : DISPOSITIF EUROPE

  • Numéro : CP 2023-330 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Europe et InternationalCatégorie
  • Rapport voté thématique active

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES (3ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro : CP 2023-331 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • CultureCatégorie
  • Rapport voté thématique active

CINQUIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSION GIE RESAH - AVENANT N° 1 ANNEXE PROJET GERTRUDE

  • Numéro : CP 2023-332 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Administration généraleCatégorie
  • Rapport voté thématique active

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - TROISIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro : CP 2023-333 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • LycéesCatégorie
  • Rapport voté thématique active

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

  • Numéro : CP 2023-334 Nombre
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 22 septembre 2023 Date
  • Europe et InternationalCatégorie
  • Rapport voté thématique active

ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro : CP 2023-335 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • CultureCatégorie
  • Rapport voté thématique active

DIVERSES DISPOSITIONS RH - CINQUIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro : CP 2023-336 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Administration généraleCatégorie
  • Rapport voté thématique active

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 7ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro : CP 2023-337 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • LycéesCatégorie
  • Rapport voté thématique active

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - PRIX DES INNOVATEURS 2023 - GENOPOLE

  • Numéro : CP 2023-338 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
  • Rapport voté thématique active

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro : CP 2023-339 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Économie et EmploiCatégorie
  • Rapport voté thématique active

PARIS RÉGION UP : TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE DES ENTREPRISES

  • Numéro : CP 2023-340 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Finances et fonds européensCatégorie
  • Rapport voté thématique active

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro : CP 2023-341 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Sports, Jeunesse, Vie associativeCatégorie