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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-236 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-237 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-237
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-238 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-239 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-240 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-241 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-242 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-243 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-244 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-244
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-245 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Audiovisuel et International Audiovisuel de la Région Île-de-France.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-246 portant délégations de signature du Pôle Cohésion Territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-247 modifiant le décret n°73-968 du 15 octobre 1973 portant création d'un établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Melun- Sénart (EP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-248 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-149 portant modification de l'arrêté d'agrément n°18-358 du 14 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-150 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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