9230 résultats au total

9230 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-199 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-199
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-200 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-200
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-201 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre en vue de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-202 Affiché le de de désignation des candidats admis à concourir au concours

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-206 portant délégations de signature du Pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-208 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-209 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-209
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-210 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-211 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-212 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-212
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

RENFORCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES EPLE FRANCILIENS : RENTREE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-097
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté