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  • Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATIONS DE POSTES

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-016
  • Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Acte publié le : 01 juin 2023
  • Administration générale
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2022

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
  • Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Acte publié le : 31 mai 2023
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-018
  • Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Acte publié le : 31 mai 2023
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIF AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE GESTION DE LA RÉGION ÎLE DE FRANCE AU TITRE DU FONDS RÉSILIENCE ÎLE DE FRANCE & COLLECTIVITÉS

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-020
  • Acte publié le : 01 juin 2023
  • Institution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-021
  • Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Acte publié le : 01 juin 2023
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE PROJET DE FUSION-ABSORPTION DU COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME AU SEIN DE CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-022
  • Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Acte publié le : 01 juin 2023
  • Tourisme
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUILLET 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-023
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 4221-5 (17°) DU CGCT - JUILLET 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-024
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (MANDATURE 2021-2028)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-025
  • Contrôle de légalité : 13 juin 2023
  • Acte publié le : 13 juin 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - JUILLET 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-026
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-027
  • Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ARRÊT DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-028
  • Contrôle de légalité : 27 juillet 2023
  • Acte publié le : 27 juillet 2023
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-030
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-031
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Institution
  • Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2024 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2024

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-032
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Lycées