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EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - TROISIÈME AFFECTATION 2019 APPELS À PROJET PLAN VERT - CINQUIÈME SESSION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-291
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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LYCÉES AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES - JUILLET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-292
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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LIEU D'INNOVATION : SOUTIEN AU PROJET D'ACCÉLÉRATEUR DE L'ICM DÉDIÉ AUX TECHNOLOGIES MÉDICALES ET À L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE EN SANTÉ

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-293
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-294
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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MISE EN ŒUVRE DU PACTE RÉGIONAL POUR L’INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES : CONVENTION AVEC PÔLE EMPLOI ET SIGNATURE DU PTIE DU VAL D’OISE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-295
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2ÈME RAPPORT REMISES GRACIEUSES - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-296
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-297
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-298
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-299
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-300
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-301
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - JUILLET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-302
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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TROPHÉES DE L'ORIENTATION ORIANE - AFFECTATION 2019 PREMIÈRE AFFECTATION EN 2019 AU TITRE DES CORDÉES DE LA RÉUSSITE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-303
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-304
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONSULTATION « FORMATIONS E-LEARNING ET MULTIMODALES » -MISE EN ŒUVRE DU PACTE- ET SUBVENTIONS « ACTIONS TERRITORIALISÉES » ET « ACTIONS EXPÉRIMENTALES »

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-305
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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