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DÉNOMINATION LYCÉE HORTICOLE - MONTREUIL - 93 - LYCÉE DES MÉTIERS DE L'HORTICULTURE ET DU PAYSAGE JEANNE BARET

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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SOUTIEN AUX ORGANISMES ASSOCIÉS : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020 - BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DU PAYSAGE - RI PLAN FRICHES - ADHÉSION CLUB DES ACTEURS DU GRAND PARIS - AVENANT CONVENTION DISNEY N°9- SIGNATURE DU PPA GRAND ORLY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: PREMIERS RAPPORTS POUR 2020 AUTORISATION DE LA CRÉATION DE LA SAS CITALLIOS PROMOTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-109
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES ORGANISMES DE FORMATION - 1ÈRE AFFECTATION 2020 ET DIVERSES MESURES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-110
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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INNOVATION : PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ, LIEUX D'INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-111
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 2E RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-112
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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APPROBATION DE PRINCIPE D'UNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SUR L’ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-113
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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MESURES POUR LA MOBILITÉ DES JEUNES : GRATUITÉ DES TRANSPORTS - DÉVELOPPEURS DE L'APPRENTISSAGE TERRITORIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-114
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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POLITIQUE DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS 2ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-115
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES : PREMIÈRE AFFECTATION 2020 ; CONTRAT SEINE CENTRALE URBAINE ; CONTRAT CHAMPIGNY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-116
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE, CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-117
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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APPEL À PROJET PLAN VERT- POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020 CONVENTIONS RÉGION - AEV ET LPO

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-118
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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1ÈRES AFFECTATIONS 2020 POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-119
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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SÉCURISATION DES LYCÉES SECONDE AFFECTATION - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-120
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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ADHÉSIONS À DIVERS ORGANISMES - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GÉNÉRAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-121
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale