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  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-025 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Institut de Physique du Globe de Paris

  • Numéro : AR 2017-025 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
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Arrêté n°AR 2017-026 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et

  • Numéro : AR 2017-026 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-027 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Etablissement Public chargé de l'Aménagement de la vill

  • Numéro : AR 2017-027 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-028 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées (ENST

  • Numéro : AR 2017-028 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-029 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles

  • Numéro : AR 2017-029 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-030 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public d'Am

  • Numéro : AR 2017-030 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-031 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure de Physiqu

  • Numéro : AR 2017-031 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-032 Portant délégations de signature Du pôle Finances

  • Numéro : AR 2017-032 Nombre
  • Contrôle de légalité : 08 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
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Arrêté n°AR 2017-034 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny-sous-Bois (

  • Numéro : AR 2017-034 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2017-036 portant délégations de signature de la direction des systèmes d’information

  • Numéro : AR 2017-036 Nombre
  • Contrôle de légalité : 22 mars 2017 Date
  • Acte publié le : 01 janvier 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2020-84 Arrêté n°AR 2020-84 modification a été approuvée par la délibération n° CR 13-15 du 13 février 2015. Vu

  • Numéro : AR 2020-84 Nombre
  • Contrôle de légalité : 15 avril 2020 Date
  • Acte publié le : 22 décembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
  • Arrêté thématique active

Arrêté n°AR 2020-86 Arrêté n°AR 2020-86 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro : AR 2020-86 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 avril 2020 Date
  • Acte publié le : 22 décembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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Arrêté n°AR 2020-87 Arrêté n°AR 2020-87 autorisation des formations paramédicales ;

  • Numéro : AR 2020-87 Nombre
  • Contrôle de légalité : 27 avril 2020 Date
  • Acte publié le : 22 décembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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Arrêté n°AR 2020-88 Arrêté n°AR 2020-88 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

  • Numéro : AR 2020-88 Nombre
  • Contrôle de légalité : 30 avril 2020 Date
  • Acte publié le : 22 décembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie