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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-206 portant délégations de signature du Pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-208 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-209 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-209
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-133 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-134 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-136 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-137 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-138 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-139 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-140 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-141 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-142 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-143 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-144 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-145 Portant déport de Monsieur Edouard Roblot

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution