9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-055 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-058 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-058
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-059 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-059
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-064 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-064
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-070 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-070
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-071 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-071
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-072 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-073 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-074 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-074
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-075 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-075
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-076 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-076
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-077 modifié par l'Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-077
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-082 relative aux nouveaux Contrats Ruraux et anciens dispositifs ruraux : 1°" affectation 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-082
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-175

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-176

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution