9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES : 2ÈME AFFECTATION 2018 / SOUTIEN RÉGIONAL VIE ASSOCIATIVE ET RADIOS LOCALES IDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-253
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-254
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2018, AIDES AUX ÉTUDIANTS ET FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-255
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

CNAM CONVENTION TRIENNALE 2018-2021 - SUBVENTION 2018-2019 ACTIONS TERRITORIALISÉES 1ÈRE AFFECTATION ET EXPÉRIMENTALES 3ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-256
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'AIDE À LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-257
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-258
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES QUATRIÈME AFFECTATION - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-259
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DEUXIÈME AFFECTATION 2018 EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES - CONTRAT DE TRAME VERTE ET BLEUE "MARNE CONFLUENCE" 2018 - 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-260
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 - PREMIÈRE AFFECTATION 2018 APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-262
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-263
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-264
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OLYMPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-265
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DE T9 (94), DU CÂBLE A (94) ET DE LA GARE DE YERRES (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-266
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SÉCURITÉ ROUTIÈRE 2018 - FINANCEMENT D'OPÉRATIONS DANS LES YVELINES ET LES HAUTS- DE-SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-267
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PLAN VÉLO RÉGIONAL - SOUTIEN RÉGIONAL À 4 OPÉRATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-268
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités