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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU LIVRE DEUXIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-235
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-236
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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FONDS RÉGIONAL POUR LES TALENTS ÉMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2023 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieCulture
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QUATRIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-352
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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2ÈME AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENTS POUR DES ACTIONS DE SENSIBILISATION CITOYENNE SUR LE DEVOIR DE MÉMOIRE ET LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-241
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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PARIS RÉGION UP SUBVENTIONS PM’UP ET TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-243
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

1ÈRES AFFECTATIONS 2018 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-244
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR FRANÇOIS DAMERVAL CONSEILLER RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-245
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMME RÉGIONAL EMPLOIS-TREMPLIN : AFFECTATION DES POSTES VOTÉS 2012 - 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-246
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

FONDS D'URGENCE À DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHÉS PAR LES INONDATIONS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-247
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-248
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : CONCLUSION DE CONTRATS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - RÉAFFECTATIONS - AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-249
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN EN FAVEUR DES GROUPEMENTS DE CRÉATEURS ET DE LEUR TÊTE DE RÉSEAU (ANGC) POUR 2018- 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-250
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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ADAPTATION ET DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES DU RÉSEAU FERROVIAIRE, INTÉGRATION DANS SON ENVIRONNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-251
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES INDIVIDUELLES AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-252
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté