11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-365 portant délégations temporaires de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-366 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à la présidence de la commission de délégation de service public

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-366
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-373 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région Île-de-France ainsi que la direction fonctionnelle du Conseil économique, social et environnemental régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-373
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-374

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-378 Portant abrogation de l’arrêté de déport concernant Monsieur Antoine CARETTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-379 Portant déport de Monsieur Jean-Bernard SPINAT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-380

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-380
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-381

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-381
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-382

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-383 Portant déport de Madame Manon TECHINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-383
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-384

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-384
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-393 Portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siéger au conseil médical départemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-393
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-401-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-401-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-402 Portant déport de Madame Magali LAMIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-402
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-403 portant délégations de signatures du pôle entreprises et emploi

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-403
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-404

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-404
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-405 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-405
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-408

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-435 portant déport de Monsieur Grégoire DE LASTEYRIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-439

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-439
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-440

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-440
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-441

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-441
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-442

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-442
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-443

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-443
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-444

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-444
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-445

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-445
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-446

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-446
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-447

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-447
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-448

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-448
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-453 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-453
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2024
  • CatégorieInstitution