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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-220 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-221 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-222 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-223 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-224 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de-Seine (92)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 04 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-225

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 06 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-226 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 06 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-227 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-38 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-38
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-39 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-39
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-40 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-40
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-400

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-400
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-41 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-41
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-42 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-42
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-43

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-43
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution