11502 résultats au total

11502 résultats filtrés
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET FISCALES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

BUDGET PRIMITIF POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-063
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-066
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-069
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L'ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT ÉTUDIANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-002
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MARS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-005
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DISPOSITIFS RÉGIONAUX EN SOUTIEN AUX ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

STRATÉGIE POUR LE NUMÉRIQUE ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE RESPONSABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUIN 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-014
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SCHÉMA DIRECTEUR DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES 2025-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 25 septembre 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUIN 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CHARTE RÉGIONALE DU DON D'ORGANES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - JUIN 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ADOPTION DU PLAN DES MOBILITÉS EN ÎLE-DE-FRANCE 2030 (PDMIF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-028
  • Date de publication Acte publié le : 25 septembre 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-029
  • Date de publication Acte publié le : 25 septembre 2025
  • CatégorieInstitution