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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-071
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
• Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
• CatégorieSanté

MOBILITÉS ROUTIÈRES : ROUTE (78, 94), INNOVATION (91) ET VÉLO (78, 94)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-483
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieTransports et mobilités

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CFA - 7ÈME AFFECTATION 2019 ET DIVERSES MESURES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-484
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFinances et fonds européens

MESURES POUR L'EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION SUR LE DISPOSITIF DES AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L'EMPLOI - SUBVENTION ACTION EXPÉRIMENTALE - REMISES GRACIEUSES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-485
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE PIERRE SERNE, CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-487
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

LOGISTIQUE PROPRE : STATION DE GNV DE COUDRAY-MONTCEAUX

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-488
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieTransports et mobilités

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 6ÈME RAPPORT POUR 2019 - CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-490
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (5ÈME AFFECTATION POUR 2019)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-491
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-492
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PARIS RÉGION UP - AIDES PM'UP, TP'UP, INNOV'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-493
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieÉconomie et Emploi

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-494
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH - 6ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-495
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : 5ÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-496
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

URBANISME TRANSITOIRE - VALORISATION DE L'ACTION RÉGIONALE - BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE - INSTITUT PARIS REGION

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-497
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-498
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle