Rechercher

9240 résultats au total

9240 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DU PAM, DE LA TARIFICATION SOCIALE ET D'IMAGINE R

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT DE PARTAGE DE DONNÉES AVEC IDFM

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-241
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTATION 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2023 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-369
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 ET EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DU RÉGIME INDEMNITAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-050
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE - ACTE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : RÉVISION DE LA CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-052
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - PLAN ASCENSEURS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-055
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DEMANDE DE L'AUTORITÉ DE GESTION RÉGIONALE DU FONDS EUROPÉEN AGRICOLE POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) POUR LA PÉRIODE DE PROGRAMMATION 2023-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation