Rechercher

11500 résultats au total

11500 résultats filtrés

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MAI 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-027
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

SCHÉMA DE PROMOTION DES ACHATS RESPONSABLES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 2022-2028

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET D'INNOVATION D'ÎLE-DE-FRANCE 2022-2028

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

ACTIONS RÉGIONALES FACE À LA GUERRE EN UKRAINE
2ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

INSTANCES PARITAIRES ET ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-031
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MAI 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-032
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

CRÉATION D'UN SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF D'INCUBATION À LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-033
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

BOUCLIER SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUILLET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-037
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - JUILLET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-039
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

AVENANTS AU PACTE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

COMMUNICATION - ACTIONS ENTREPRISES EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FORMULÉES DANS LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION (EXERCICE 2016 ET SUIVANTS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-041
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT DE LA MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION RELATIVE AUX MONTANTS, CAUSES, RESPONSABILITÉS ET CONSÉQUENCES DES SURCOÛTS DU PROJET EOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-044
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2023 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLycées

Rapport voté

CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2021-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-046
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 ET EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DU RÉGIME INDEMNITAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-050
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE - ACTE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

Rapport voté

COMMUNICATION : RÉVISION DE LA CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-052
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - PLAN ASCENSEURS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-055
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

DEMANDE DE L'AUTORITÉ DE GESTION RÉGIONALE DU FONDS EUROPÉEN AGRICOLE POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) POUR LA PÉRIODE DE PROGRAMMATION 2023-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation

Rapport voté

PLAN DE PROTECTION, DE RÉSISTANCE ET D'ADAPTATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-058
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution