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Arrêté n°AR 2025-261

Arrêté n°AR 2025-268

Arrêté n°AR 2025-271 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT, vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France pour la signature des contrats d'aménagement régionaux (CAR), votés lors de la commission permanente, le 20 novembre 2025

Arrêté n°AR 2025-272 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT, vice-président du Conseil régional d'lle-de-France pour la signature des contrats ruraux (COR), votés lors des commissions permanentes, les 25 septembre et 20 novembre 2025

Arrêté n°AR 2025-281

Arrêté n°AR 2025-292

Arrêté n°AR 2025-293

Arrêté n°AR 2025-294

Arrêté n°AR 2025-295

Arrêté n°AR 2025-296

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 932 « ENSEIGNEMENT » PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AUX « PLATEFORMES DE SERVICES RESSOURCES HUMAINES POUR LES PETITES ENTREPRISES ET LES ASSOCIATIONS » – 4EME ANNEE PRIMES AUX EMPLOYEURS D’APPRENTIS POUR 2016 : 1ERE AFFECTATION POUR L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) AIDE REGIONALE A LA REMUNERATION DES EMPLOIS D’AVENIR POUR 2016 : 1ERE AFFECTATION POUR L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) MODIFICATION RELATIVE A UN POSTE EMPLOIS-TREMPLIN (TOME 1)

CONTRIBUTION 2016 AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC GENOPOLE (1ERE AFFECTATION) MODIFICATION D’UNE DELIBERATION ANTERIEURE RELATIVE A L’OPERATION POLE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES A NANTERRE

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 « SERVICES GÉNÉRAUX » CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DEUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES CONVENTIONS TRES GRAND DANGER DANS LES DEPARTEMENTS DE L’ESSONNE ET DU VAL D’OISE

DENOMINATION DU LYCEE NEUF – LE BOURGET – 93 – LYCEE GERMAINE TILLION

VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION DE LA REGION A L’EXPLOITATION DES TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS PREMIERE AFFECTATION ACTION REGIONALE D’AIDE AU FINANCEMENT DES DEPLACEMENTS DES PERSONNES LES PLUS MODESTES EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIERE AFFECTATION

ORGANISMES EXTERIEURS BENEFICIANT DES CONCOURS DE LA REGION DANS LES SECTEURS DE L’AMENAGEMENT DES TERRITOIRES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’AGRICULTURE PREMIERE AFFECTATION DE SUBVENTIONS 2016  IAU ÎLE-DE-FRANCE  AGENCE DES ESPACES VERTS (AEV)  ARENE  NATUREPARIF  BRUITPARIF  ORDIF  CERVIA

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPECTACLE VIVANT POUR LES DISPOSITIFS : (PREMIERE AFFECTATION POUR 2016) - « SOUTIEN AUX MUSIQUES ACTUELLES ET AMPLIFIEES EN ÎLE-DE-FRANCE » - « SOUTIEN A DIVERSES MANIFESTATIONS CULTURELLES DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT »

AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE ET LA GESTION POUR LE COMPTE DE LA REGION ILE-DE- FRANCE DU DISPOSITIF RELATIF AU DEPART EN VACANCES ET/OU ECHANGES INTER ET INTRA REGIONAUX POUR L’ANNEE 2016

MOBILISATION DU CONTINGENT REGIONAL DE LOGEMENTS SOCIAUX POUR LUTTER CONTRE LA PENURIE D’ENSEIGNANTS DANS CERTAINS LYCEES

AFFECTATION D’UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA FEDERATION NATIONALE SOLIDARITE FEMMES (FNSF) POUR 2016

MISE EN ŒUVRE DU TRES HAUT DEBIT POUR LES EPLE DU VAL-DE-MARNE ET DES YVELINES ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES EPLE DE LA SEINE ET MARNE

COTISATIONS EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION DES MEDIATEURS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AMCT) ET DU CLUB DES MEDIATEURS DE SERVICES AU PUBLIC (CMSP)

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE REGIONALE POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITE : PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL (FEADER) AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT AGRICULTURE PERIURBAINE AGRICULTURE ET FILIERES 3EME AFFECTATION 2016

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » AFFECTATION DE NOVEMBRE 2016 - N°1

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’AIDE A LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX TROISIEME AFFECTATION POUR 2016 TOME 1

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS MEMORIELLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU MUSEE DE LA GRANDE GUERRE DE MEAUX