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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES PREMIER RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-048
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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POLITIQUE ENERGIE-CLIMAT DEUXIEME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-100
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION ET AVENANTS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS SUR DES CONTRATS REGIONAUX TERRITORIAUX ANTERIEUREMENT CONCLUS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-101
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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COOPERATION DECENTRALISEE SOUTIEN AU PROJET SPRINT ET AU PROJET DE MOBILITE PROFESSIONNELLE AU QUEBEC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-104
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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- MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L’EMPLOI ET L’INNOVATION : ACTIONS POUR L’ECONOMIE, L’EMPLOI ET LA FORMATION SUR LES TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-106
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN A L'ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2016-2018 AVENANT 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-107
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-109
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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PARIS REGION UP TOME 1  ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM’UP, TP’UP ET BACK’UP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-112
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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OPÉRATIONS DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT – RÉGION 2015- 2020 GRANDS PÔLES INTERMODAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-113
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE VALORISATION DES DECHETS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-290
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-291
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A LA RECHERCHE CHAIRES D’EXCELLENCE INTERNATIONALE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-293
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE-DE- FRANCE EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-296
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVE DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-300
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE « PROJETS – REUSSITE POUR TOUS » PREMIERE AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-304
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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