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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : CONTRIBUTION EN FAVEUR DE L'EPL PARIS LA DÉFENSE - PARTENARIAT AVEC L'IPR - PPA RN20 - RPC - 100 QIE - RECONQUÉRIR LES FRICHES - SOUTIEN AUX INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - CPIER VALLÉE DE LA SEINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-334
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-385
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-386
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-387
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieEnvironnement

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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 6 ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-388
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-389
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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IMPACT 2028 : DÉPLOIEMENT DE LA STRATÉGIE FONDS PROPRES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-390
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-391
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 5ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-392
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieTransports et mobilités

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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES, RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES, URBANISME TRANSITOIRE, CONVENTION DE FINANCEMENT EPFIF, PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT PARIS REGION ET CPIER VALLÉE DE LA SEINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-393
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX : 6ÈME AFFECTATION - DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHÉS PAR LES ÉMEUTES URBAINES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-394
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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ACTE 2 STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OBSERVATOIRE DU FRET ET DE LA LOGISTIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE, AVENANTS OPÉRATIONS FLUVIALES ET PORTUAIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-395
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieTransports et mobilités

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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-396
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-397
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieEurope et International

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENTS DU SANITAIRE - PLACES PQFC ET PRIC RENTRÉE JANVIER 2024 ET COMPLÉMENT RENTRÉE SEPTEMBRE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-398
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieSanté