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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-171

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-171
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-172

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-172
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-173

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-173
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-174

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-174
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-175

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-175
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-176

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-176
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-177 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-177
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-337 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-337
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-338 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-338
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-339 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-339
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-340 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-340
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-341 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-341
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-342-2 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-342-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-342-2 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-342-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-343 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-343
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution