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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-321 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein des comités techniques départementaux de la SAFER IDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-322 relatif à la commission locale de l’eau du SAGE de la Nonette

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-323 fixant la composition du Comité régional de l'alimentation d’lle-de- France (CRALIM) et, notamment, l'article 1°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-324 relatif à la composition, à l'organisation, et au fonctionnement de la commission régionale de l'économie agricole et du monde rural d'Ile-de-France (COREAMR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-328 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission régionale de la forêt et du bois

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-33

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-33
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-330 relatif à la composition des membres de la commission régionale Agro-Ecologie d'Ile de France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-330
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-331

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-331
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-332 fixant la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 111 2003 « Boucles de la Marne »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-332
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-333

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-333
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-334 fixant la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 zone spéciale de conservation FR1100819 « Bois de Vaires » (Vaires-sur-Marne et Pomponne)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-334
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-335 portant création du comité de pilotage du site Natura 2000 FR1112012 « Boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-335
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-336

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-337

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-338 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-339 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Versailles

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-34

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-34
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-340 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Créteil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-341 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de l'IAE Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-342 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France sein du Conseil d'administration du Conservatoire National des Arts

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-343 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de l'Assemblée générale d'AVICCA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-344 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au Comité régional d'orientation de BPI LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-345 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de l'Association Paris Initiative Entreprise (PIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-346 Portant désignation du représentant de la Présidente Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la SAS SCIENTIPOLE CAPITAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-347 Portant désignation du représentant du Conseil régional d’lle-de-France sein du Conseil d'administration de la Société coopérative de capital-investissement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-347
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-348

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-35

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-35
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-360

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-360
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-362 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au Comité de sélection du fonds de dotation Paris 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-363 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Académie Paris 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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