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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-231 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-231
  • Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-232

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-232
  • Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
  • Acte publié le : 10 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-233 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-233
  • Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
  • Acte publié le : 10 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-234 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-234
  • Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
  • Acte publié le : 10 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-235

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-235
  • Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
  • Acte publié le : 11 juillet 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-236 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-236
  • Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
  • Acte publié le : 11 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-237 portant délégations de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-237
  • Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
  • Acte publié le : 12 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-238 Portant déport de Monsieur Othman NASROU

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-238
  • Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
  • Acte publié le : 13 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-239 Portant déport de Madame Alexandra DUBLANCHE

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-239
  • Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
  • Acte publié le : 13 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-240 Portant déport de Madame Sylvie MARIAUD

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-240
  • Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
  • Acte publié le : 13 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-242 RELATIF AU RETRAIT DE L’AUTORISATION DE FORMATION

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-242
  • Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
  • Acte publié le : 13 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-243 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-243
  • Contrôle de légalité : 17 juillet 2023
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-245 AGREMENT DE DIRECTION

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-245
  • Contrôle de légalité : 21 juillet 2023
  • Acte publié le : 21 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-246 AGREMENT DE DIRECTION

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-246
  • Contrôle de légalité : 21 juillet 2023
  • Acte publié le : 21 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-247 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court métrage » et « long métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-247
  • Contrôle de légalité : 25 août 2023
  • Acte publié le : 25 août 2023
  • Institution