Rechercher

11499 résultats au total

11499 résultats filtrés

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-060

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-060
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 17 mai 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-061 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Ile-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-061
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2021
Date de publication Acte publié le : 03 juin 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-062 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-062
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-063 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-063
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-064 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-065 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-066 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-066
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-067 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 21 mai 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-069

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-069
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juin 2021
Date de publication Acte publié le : 10 juin 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-07

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-07
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-070

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2021
Date de publication Acte publié le : 15 juin 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-074

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-074
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-075

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-075
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-076

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-077

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-077
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-078

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-078
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-079

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-079
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-083

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-080

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-081

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-081
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-082

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-083

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-084

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-085

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-086

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-086
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-087

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-088

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-088
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-089

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-089
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-09 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-09
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-090

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-090
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution