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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-464 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la commission territoriale Ile-de-FranceNormandiePays de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-464
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-467 portant délégations de signatures du Pôle Affaires Européennes, Coopération Internationale et Tourisme

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-467
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 24 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-47 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les écoles de formation de maïeutique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-47
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-479 Portant désignation à la présidence de ma commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-479
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-480 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-480
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-481 portant délégations de signatures du Pôle Formation Professionnelle et Apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-481
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-484 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la commission départementale des risques naturels majeurs

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-484
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-485 Portant désignation d’un représentant du Conseil régional d'Ile-de-France, suppléant, au Conseil régional d'orientation Ile-de-France du CNFPT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-485
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-49

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-49
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-50

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-50
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-51 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-51
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-027 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 février 2021
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Arrêté n°AR 2021-029 portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à l'Assemblée générale de l'association Fontainebleau, Mission Pat

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-03 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-182 du 6 juillet 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-03
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-031 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court-métrage » et « long- métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 01 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-035 Portant modification de l’arrêté n° 2020-262 du 28 octobre 2020 et nomination au Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du F

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 01 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-037

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-038 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-039 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-04

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-04
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-041 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-042 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-043 Portant nomination des membres du Conseil consultatif du handicap d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-043-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-043-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 12 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-048

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-05 portant délégations de signature du Pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-05
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-050 délégué aux relations internationales et aux affaires européennes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-051

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-052

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 03 mai 2021
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Arrêté n°AR 2021-057

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 10 mai 2021
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