11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Rapport voté

POLITIQUE ENERGIE CLIMAT : 3ÈME AFFECTATION 2018 - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SEM ENERGIES POSIT'IF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-155
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

COTISATIONS À DIVERS ORGANISMES ET AFFECTATION AUX MARCHÉS POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-156
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES PLAN GRAND FROID 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-159
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

AUTORISATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER DES CONVENTIONS - SECTEUR RH

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-160
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté
  • Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-162
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

INSTITUTION D'UNE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ À LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-163
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / AVENANT N°1 : AJOUT D'UN OPÉRATEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-164
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU (PROLONGEMENT MÉTRO 11, T13 EXPRESS PHASE 1, SCHÉMA DIRECTEUR RER B SUD) ET RÉSORPTION DU BRUIT FERROVIAIRE À VERSAILLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-165
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

GARANTIE DE FINANCEMENT DE LA RÉGION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DES JEUX PARALYMPIQUES PARIS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-166
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SÉCURITÉ ROUTIÈRE 2018 - FINANCEMENT D'OPÉRATIONS DANS LES YVELINES, LA SEINE-ET- MARNE ET À PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-167
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL "ANTI-BOUCHON" ET POUR CHANGER LA ROUTE : INNOVATION POUR LA COORDINATION DES CHANTIERS (94), PLD (77,94) ET PDIE (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-168
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

LANCEMENT DE LA CONSULTATION-PROGRAMME RÉGIONAL D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE 2019-2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-169
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CPER - TRAMWAY TRAM 10 ANTONY - CLAMART

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-170
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-172
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

COMMUNICATION : BILAN ANNUEL D’UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-173
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - FORMATION CONTINUE DES DEMANDEURS D'EMPLOI - PRÉSENTATION COMPLÉMENTAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-174
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-175
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-176
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-177
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-178
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

CPER - VOIES RÉSERVÉES SUR RÉSEAU STRUCTURANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-179
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

DOTATIONS INITIALES 2018-2019 ET AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2017-2018 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-181
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT OCTROYÉE À ÎLE-DE-FRANCE EUROPE POUR L'ANNÉE 2018 (SOLDE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-182
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS DEUXIÈME AFFECTATION DE SUBVENTIONS POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-183
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

PREMIÈRE AFFECTATION 2018 - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-187
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 3ÈME AFFECTATION POUR 2018.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-189
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap