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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 1ER RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-048
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AFFECTATION PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVE À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 1ER RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-049
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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IAU ÎLE-DE-FRANCE, AEV, BRUITPARIF, CERVIA - PREMIÈRES SUBVENTIONS 2019 BIENNALE DE L’ARCHITECTURE ET DES PAYSAGES - AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-052
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF PREMIER ACOMPTE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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PROGRAMMES RÉGIONAUX « PARCOURS ENTRÉE DANS L’EMPLOI » ANNÉE 2019 - « FORMATIONS TRANSVERSALES » ANNÉE 2018/2019 - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-056
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ACTIONS EXPÉRIMENTALES - PREMIÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-057
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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LYCÉE THIBAUT DE CHAMPAGNE À PROVINS (77) PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-058
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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BILAN ET ÉVOLUTION DU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL D’AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L’EMPLOI (AIRE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RÉGIONALE DE PARTENARIAT ATOUTS POUR TOUS ÎLE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-061
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 : AVIS SUR LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU SDRIF AVEC LE PROJET DE CLUSTER DES MÉDIAS DANS LE CADRE DE LA DUP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-063
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DOTATION 2019 (1ÈRE AFFECTATION) AU GIP GENOPOLE - DOTATION (3ÈME) AU PIA 3 RÉGIONALISÉ "FILIÈRES" - AVENANTS - AIDES AU DAEU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-064
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JANVIER 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-065
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-066
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM) : PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2019 ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION PAM 93

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-067
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENT LOCATIFS SOCIAUX - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-068
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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1ÈRES AFFECTATIONS - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, ÉGALITÉ FEMMES HOMMES ET LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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LIAISONS FERROVIAIRES - MODERNISATION DE LA GARE D'AUBER ET ADAPTATION DES INFRASTRUCTURES LIGNE TRANSILIEN J

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-070
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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AIDE AU PARC PRIVÉ - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-071
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN À DES PROJETS DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE ET MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FRANCOPHONIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-073
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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SOUTIEN RÉGIONAL À LA POLITIQUE DE LA VILLE, AUX TÊTES DE RÉSEAUX, CONCOURS "LES CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-075
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - PREMIER RAPPORT 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-076
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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PRIME RÉGIONALE ET AIDE AU RECRUTEMENT D'APPRENTIS POUR 2019 : 1ÈRE AFFECTATION POUR L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-077
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-078
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE PARTENARIAT RELATIF AUX LYCÉES DE PIERREFITTE-SUR-SEINE ET PALAISEAU, LA CONVENTION TRIPARTITE ET LES ACTES D’ACCEPTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-079
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution