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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-103

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-103
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-104

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-104
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-105

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-105
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-106

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-106
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-107

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-107
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-108

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-108
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-109

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-109
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-110

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-110
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-111

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-111
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-112

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-112
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-113

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-113
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-114

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-114
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-115 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-115
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 26 avril 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-124

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-124
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-125

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-125
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-126

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-126
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-127

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-127
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-128

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-128
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-129

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-129
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-130

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-130
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-131

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-131
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-132

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-132
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-133

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-133
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-134

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-134
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-135

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-135
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-136

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-137

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-311 portant agrément de direction Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) et Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) - Virginie Olivier - Site Sainte-Anne et Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS) - Site Sainte-Anne rattachés au Groupe Hospitalier Universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-312 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-312
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
CatégorieInstitution