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ORGANISMES ASSOCIES BENEFICIANT DU CONCOURS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE DEUXIEME AFFECTATION 2016 DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L’ATELIER, CENTRE DE RESSOURCES REGIONAL DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE TOME 1

AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS PREMIERE AFFECTATION 2016

AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX PREMIERE AFFECTATION 2016

ATTRIBUTION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - DISPOSITIF « TERRAINS SYNTHETIQUES DE GRANDS JEUX » - DISPOSITIF « PLAN PISCINES REGIONAL » - DISPOSITIF « AIDE A L’ACHAT D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SPORTIVE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP APPROBATION DES CONVENTIONS TYPE INTEGRANT LA MESURE « 100.000 NOUVEAUX STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

- DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (TRAVAUX DE REHABILITATION, MISE EN SECURITE INCENDIE ET ACCESSIBILITE DES BATIMENTS DU CREPS D’ILE DE FRANCE) - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE ET LE CENTRE DE RESSOURCES, D’EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE (CREPS) D’ÎLE-DE-FRANCE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE EN FAVEUR DE TOUS LES PUBLICS EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L’OLYMPIADE 2013-2016 AFFECTATIONS 2016 APPROBATION DE L’AVENANT TYPE AUX CONVENTIONS SIGNEES RELATIF A LA MESURE « 100.000 NOUVEAUX STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

ATTRIBUTIONS DE BOURSES AUX AMBASSADEURS DU SPORT ET DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT : - SOUTIEN AUX EVENEMENTS SPORTIFS - SOUTIEN AUX CLUBS FORMATEURS - ADOPTION DE NOUVEAUX MODELES DE CONVENTION RELATIFS A LA MESURE « 100 000 STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

DEVELOPPEMENT DE L’ACCES AUX LOISIRS AFFECTATION D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DES VILLAGES SPORTIFS D’ETE 2016 AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE COURTS SEJOURS SUR LES ÎLES DE LOISIRS POUR L’ANNEE 2016

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LE PRESIDENT DE LA DELEGATION POUR SIGNER LES MARCHES ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT – MAI 2016

RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX

AFFECTATION DU SOLDE DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF

SECURISATION DES LYCEES CINQUIEME AFFECTATION BUDGET 2016

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT NUMERIQUE SOUTIEN AU PARIS OPEN SOURCE SUMMIT SOUTIEN AU CLOUD WEEK PARIS COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS DU NUMERIQUE CONTRIBUTION ANNUELLE AU SYNDICAT MIXTE SEINE-ET-MARNE NUMERIQUE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET A LA RECHERCHE SOUTIEN REGIONAL AUX MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES EN ÎLE-DE-FRANCE AFFECTATIONS 2016

MISE EN ŒUVRE DES ORIENTATIONS POUR UNE NOUVELLE ACTION REGIONALE EN MATIERE DE POLITIQUE DE LA VILLE REAFFECTATION MEDIATION, PREVENTION, PROTECTION

FINANCEMENT DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE RÉGIONALE AUX STRUCTURES D’INSERTION PAR L’ÉCONOMIQUE (ARSIE)

CENTRE DE RESSOURCES ILLETTRISME 2eme affectation 2016 Convention 2016

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE CULTURELLE POUR LES DISPOSITIFS : (DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016) - SOUTIEN AUX MUSIQUES ACTUELLES ET AMPLIFIEES EN ILE- DE-FRANCE - SOUTIEN A DIVERSES MANIFESTATIONS CULTURELLES DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT - SOUTIEN AUX RESEAUX CULTURELS FRANCILIENS - SUBVENTION A UNE ASSOCIATION A VOCATION EUROPEENNE - SOUTIEN A LA VIE LITTERAIRE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE - SOUTIEN A LA CREATION ET A LA DIFFUSION DES ARTS PLASTIQUES

ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016 MISE EN ŒUVRE DU FONDS REGIONAL DE SOLIDARITE ET SOUTIEN AUX FAMILLES

SOUTIEN REGIONAL AUX ENTREPRISES : ABONDEMENT DES AIDES INNOV’UP POUR 2016 BILAN DES DISPOSITIFS POUR 2015 AVENANT N° 5 A LA CONVENTION AVEC BPIFRANCE RELATIVE AU FONDS REGIONAL POUR L’INNOVATION

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE TROISIEME AFFECTATION 2016

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE « TRANSPORT» SCHEMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITE

VERSEMENT DE COTISATIONS A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE TROISIEME AFFECTATION

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DE LA SECURITE ROUTIERE PREMIERE AFFECTATION 2016

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’ECOMOBILITE SOUTIEN AUX ETUDES ET A LA MISE EN ŒUVRE DES PLANS DE DEPLACEMENTS SCOLAIRES ET INTER-ENTREPRISES PREMIERE AFFECTATION 2016

RESEAU PAM ILE DE FRANCE : - PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DU RESEAU PAM ILE DE FRANCE - 1 ère AFFECTATION POUR 2016 - CONVENTION DE FINANCEMENT PAM 95 - CONVENTION DE FINANCEMENT PAM 75

OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT – REGION 2015 – 2020 LIAISONS FERROVIAIRES CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A L’OPERATION SCHEMA DIRECTEUR DU RER A

MISE A JOUR DU DISPOSITIF D’OCTROI DES PRETS SOCIAUX AUX AGENTS DE LA REGION

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE « TRANSPORT» OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT – REGION LIAISONS TCSP PREMIERE AFFECTATION 2016 TCSP ESBLY - CHESSY - VAL D’EUROPE