Rechercher

11500 résultats au total

11500 résultats filtrés

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-169

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-169
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-170

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-170
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-171

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-171
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 12 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-174 Portant nomination au Comité de sélection du Fonds d’aide à la création de jeu vidéo de la Région Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-174
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-175 Portant déport de Madame Valérie PÉCRESSE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-175
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 18 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-176

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-176
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-177

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-177
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-178

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-179

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-179
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-180 Portant délégations de signatures du pôle finances

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-181

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-182

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-182
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-183

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-184

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-184
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-185

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-185
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-186

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-187

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-188

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-189

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-189
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-190 Portant adoption de la procédure de recueil et de traitement des signalements de la région lle-de-France et désignation des personnes choisies pour recueillir et traiter les signalements

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-190
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 19 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-191 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la construction d’un lycée neuf à Romainville 93

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 21 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-192

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-193

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-194

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-195 Portant nomination des membres professionnels du comité de lecture de l’Aide à l’écriture de scénario de la Région Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-195
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2024
Date de publication Acte publié le : 03 juillet 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-200 Portant nomination des membres professionnels du Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du Fonds de soutien international de

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 août 2024
Date de publication Acte publié le : 27 août 2024
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2024-201 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court métrage » et « long métrage » de l’aide après réalisation de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2024
Date de publication Acte publié le : 31 août 2024
CatégorieInstitution

Rapport voté

SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-340
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

Rapport voté

LYCEE TURGOT A MONTMORENCY (95) OPERATION DE RESTRUCTURATION, RENOVATION ET EXTENSION PARTIELLE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LE GROUPEMENT DE MAITRISE D’OEUVRE X-TU ARCHITECTES / IGREC INGENIERIE S.A TITULAIRE DU MARCHE 03.00.008.00.466.95.75 ET PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE GCC TITULAIRE DU MARCHE DE TRAVAUX 09.00.003.466.95.75 MANDATAIRE : SAERP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-341
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

Rapport voté

D OTATIONS POUR LA MAINTENANCE IMMOBILIERE 3 EME RAPPORT DE L ’ ANNEE 2016 C ENTRE DE RESSOURCES DU GENIE ELECTRIQUE ( C . E . R . G . E .) – CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 C OMPLEMENT D ’ AFFECTATION PREVISIONNELLE P OURSUITE DU MARCHE 1300511 RELATIF A LA SURVEILLANCE ET A LA PROTECTION HUMAINE CONTRE LES RISQUES D ’ INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES EPLE BUDGET 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-342
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution