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Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-082
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

INTERNATS D'EXCELLENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-085
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-086
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

RETRAIT DU FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-088
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES CRÉATION D'UNE FILIALE DÉDIÉE AU TOURISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-089
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

VERSEMENT DE L'AIDE EXCEPTIONNELLE DE 100 € AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-090
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-091
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

MESURE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA COVID-19 - SOUTIEN AUX SERVICES DE SOINS CRITIQUES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE PAR LA CRÉATION DE LITS DE RÉANIMATION MODULAIRES POUR LES HÔPITAUX FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-C01
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieSanté

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-001
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-002
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

APPROBATION D'UN AVENANT N° 3 AU CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 PROROGÉ EN 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - DISPOSITIF DE SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE (BRS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

LABELLISATION DES DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS - 2022-2026

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

CONVENTION FINANCIÈRE DU PLAN RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES (PRIC) POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

PARTICIPATION FINANCIÈRE RÉGIONALE AU FONDS D'INVESTISSEMENT STRATÉGIQUE ÎLE-DE- FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

OBJECTIF HAUTE PERFORMANCE 2024 : AIDE À LA PROFESSIONNALISATION DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-008
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

Rapport voté

MODALITÉS D'ORGANISATION DE LA CONCERTATION DE LA POPULATION ET DES ACTEURS PUBLICS ET PRIVÉS DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE FRANCILIEN EN VUE DE L'ÉLABORATION DU SDRIF-E

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

500 PETITS PATRIMOINES NATURELS EN ÎLE-DE-FRANCE ET MESURES DE SIMPLIFICATION DU BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-010
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement

Rapport voté

AUTORITÉ ET MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS FEDER ET FSE+ 2021-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

CRÉATION DE L'ASSOCIATION CAMPUS VERSAILLES, PATRIMOINE ET ARTISANAT D'EXCELLENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

PLAN RÉGIONAL POUR UNE NOUVELLE ÉTAPE EN FAVEUR DE LA LAÏCITÉ ET DES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET POUR LA PRÉVENTION DE LA RADICALISATION EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

COMMUNICATION PORTANT SUR LES GARANTIES ACCORDÉES AUX AGENTS EN MATIÈRE DE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-016
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

APPROBATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT
DU TOURISME ET DES LOISIRS D'ÎLE-DE-FRANCE 2022-2028

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-019
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieTourisme

Rapport voté

« CHANGEONS D’AIR EN ÎLE-DE-FRANCE : PLAN REGIONAL POUR LA QUALITE DE L’AIR (2016-2021) »

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 114-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution