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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MARS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-065
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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DEFENDRE ET VALORISER LE PETIT PATRIMOINE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-066
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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POUR UNE ALIMENTATION 50% BIO DANS LA RESTAURATION DES LYCEES ET CFA EN 2025 : UN PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL FRANCILIEN (PATF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-067
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
  • CatégorieInstitution
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ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-071
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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« PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE L’ILLETTRISME EN ÎLE-DE-FRANCE » PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME - ACTIONS 2017/2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-072
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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COMPLÉMENT AU DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX PRODUCTEURS DE CÉRÉALES FRANCILIENS - RÉCOLTE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-075
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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UNE POLITIQUE DÉDIÉE POUR PROMOUVOIR LES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-076
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieCulture
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PLAN VÉLO RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-077
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE-BESSANCOURT AUTOUR D’UN PROJET DE NOUVELLE FORÊT (SMAPP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-078
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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AGENDA « POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
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PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CAPITAL DE LA SEML SIGEIF MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-083
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE AMBITIEUSE DE VALORISATION DU PATRIMOINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-084
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-085
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
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NOUVELLES AMBITIONS POUR UN CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES RÉNOVÉ ET DYNAMIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.4231-8 DU CGCT - MAI 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-092
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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UNE POLITIQUE DE LA VILLE RÉNOVÉE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-093
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DES FRANCILIENS : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT EN 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-094
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DE LA MONTÉE EN GAMME DES QUALIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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CAMPUS DES MÉTIERS ET QUALIFICATIONS : RÈGLEMENT D’INTERVENTION ET SIGNATURE DE SIGNATURE DE DEUX NOUVEAUX CAMPUS: -HUB DE L'AÉROPORTUAIRE GRAND-ROISSY - LE BOURGET -CAMPUS CONCEPTION ET CONSTRUCTION AUTOMOBILE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
  • CatégorieInstitution
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VALORISER LE MÉRITE ET L'EXCELLENCE. SOUTIEN À LA MAISON D'ÉDUCATION DE LA LÉGION D'HONNEUR DE SAINT-DENIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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MIEUX PROTÉGER ET ACCOMPAGNER LES ENFANTS CO-VICTIMES DES VIOLENCES CONJUGALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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AVIS DE LA RÉGION SUR LE PROJET DE PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHÈRE D'ÎLE-DE- FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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APPROBATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-119
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement