11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX RADIOS LOCALES D’ÎLE-DE-FRANCE ET ORGANISATION D'UN CONCOURS "LES CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AIDE À L’ACQUISITION D’UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR LES ÉTUDIANTS BOURSIERS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

UNE STRATÉGIE RÉGIONALE EN FAVEUR DU DESIGN AU SERVICE DE L’INNOVATION ET DE LA CROISSANCE DES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : RAPPROCHEMENT DU GIP EMPLOI DE ROISSY CDG ET DE HUBSTART PARIS RÉGION AU SEIN D'UN GIP RÉNOVÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE À MADAGASCAR ET AU VIETNAM: TRANSFORMATION DES INSTITUTS DES MÉTIERS DE LA VILLE EN REPRÉSENTATIONS RÉGIONALES "PARIS RÉGION EXPERTISE", À ANTANANARIVO ET HANOI.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L'EMPLOI ET L'INNOVATION (SRDEII) - STRATÉGIE SMART INDUSTRIE 2017-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE INNOVANTE EN MATIÈRE DE SOUTIEN À LA JEUNE CRÉATION : FORTE, L’ILE-DES-CHANCES ET LES 24H00 DE LA CRÉATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL ET DE FONCTIONNEMENT DU CESER CONDITIONS D'EXERCICE DES MISSIONS DES AGENTS RÉGIONAUX MANDATURE 2021-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-060
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CONVENTION ETAT-RÉGION RELATIVE À L'ÉQUIPEMENT DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA GENDARMERIE NATIONALE ET AU RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-066
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN RÉVISION DU SDRIF EN VUE DE L'ÉLABORATION D'UN SDRIF ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

COMMUNICATION CPER 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SEM ÎLE DE FRANCE LOISIRS: ADOPTION DU PACTE D'ACTIONNAIRES, MODIFICATION DES STATUTS ET GARANTIE D'EMPRUNT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA POLITIQUE RÉGIONALE POUR LA CONSTRUCTION, LA RÉNOVATION ET L'ENTRETIEN DES LYCÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-071
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-072
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-073
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2021.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-074
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FIXATION DES INDICATEURS DE 32 DISPOSITIFS AYANT UN NIVEAU D'ENGAGEMENT ANNUEL MOYEN SUPÉRIEUR À 10 MILLIONS D'EUROS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION RELATIVE AUX MONTANTS, CAUSES, RESPONSABILITÉS ET CONSÉQUENCES DES SURCOÛTS DU PROJET EOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-081
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution