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  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-244
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-245
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 - PREMIÈRE AFFECTATION 2019 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CLUB DES AMIS DE LA MAIDF

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-246
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT : 4ÈME AFFECTATION 2019 - RÈGLEMENT D'INTERVENTION SLTE - SOLDE AIRPARIF POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-247
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CENTRE DE RESSOURCES DU GÉNIE ÉLECTRIQUE - CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2019 COMPLÉMENT DE DOTATION CEO/CTO 2019 - LYCÉE LUCIE AUBRAC À COURBEVOIE (92)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-248
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-249
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-250
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-251
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-252
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES : DEUXIÈME RAPPORT POUR 2019 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE : QUATRIÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-253
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-254
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ET SNCF MOBILITÉS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION, SNCF MOBILITÉS ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-418
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-420
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-421
  • Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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APPEL À PROJET BIODIVERSITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR 2019 POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-422
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-423
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-424
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-425
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-426
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-427
  • Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONNAISSANCE DE LA MOBILITÉ : RECUEIL DE DONNÉES, MODÉLISATION ET EXPÉRIMENTATION SUR LE LISSAGE DES HEURES DE POINTE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-428
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR 2019 CONVENTION PROJET INVESTISSEMENT AVENIR 3 FORMATION AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-429
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-430
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-431
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019) RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-432
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (SIXIÈME AFFECTATION POUR 2019) NOUVEAUX CONVENTIONNEMENTS QUADRIENNAUX

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-433
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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3ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-434
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) - ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-436
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
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MOBILISATION DU PATRIMOINE FONCIER DE LA RÉGION, AVENANT N°1 À LA CONVENTION AVEC L'EPFIF

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-437
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-438
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution