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  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-209
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

RECONDUCTION D'ACTIONS DE FORMATION AU TITRE DES PROGRAMMES : - PROGRAMME RÉGIONAL DE FORMATION POUR L'EMPLOI (1ÈRE RECONDUCTION) - PROGRAMME RÉGIONAL FORMATIONS MÉTIERS (3ÈME ET DERNIÈRE RECONDUCTION) - PROGRAMME DE FORMATION POUR LES PERSONNES PLACÉES SOUS MAIN DE JUSTICE (3ÈME RECONDUCTION DE LA 1ÈRE CONSULTATION ET 2ÈME RECONDUCTION DE LA SECONDE CONSULTATION)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-210
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 3ÈMES AFFECTATIONS POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-211
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-213
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT RÉGIONAL DES BOURSES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-214
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-215
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-216
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SPR BÂTIMENT- LYCÉE ANDRÉ SABATIER À BOBIGNY

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-217
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL D'INTERNATIONALISATION DES ENTREPRISES 2019-2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-218
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-219
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L’AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-220
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

RENOUVELLEMENT POUR 2 ANS DU CONTRAT DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE L'APPLICATION GERTRUDE D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE UTILISÉ PAR LA DIRECTION DE LA CULTURE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-221
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN INTERNAT NEUF AU LYCÉE VOILLAUME À AULNAY (93) : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ GCC

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-222
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT POUR L'ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-224
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, LA SOLIDÉO ET PARIS 2024 RELATIVE AU STADE NAUTIQUE OLYMPIQUE D’ÎLE- DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-227
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

BOURSES MOBILITÉ ÎLE-DE-FRANCE - BTS ET AIDE RÉGIONALE AU DAEU - ANNÉE 2018-2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-229
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

MESURES POUR L'EMPLOI : PARTENARIATS EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES FRANCILIENS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-230
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MAI 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-231
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2019INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-232
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-233
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

MODALITÉS D’APPLICATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ETAT - RÉGION CONCERNANT LA DISSOLUTION DE L’EPCC ARCADI

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-234
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-235
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-236
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-237
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 4ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-238
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-239
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-240
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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STRATÉGIE FRET ET LOGISTIQUE : 3ÈME RAPPORT 2019 ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES ET SOUTIEN À L'INNOVATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-241
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES CLUBS D'EXCELLENCE D’ÎLE-DE-FRANCE - SAISON SPORTIVE 2019-2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-242
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-243
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution