11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-113 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-114 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-124 Portant désignation d'un représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Ecole de Télécom ParisTech

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-124
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté
  • Arrêté
  • Arrêté
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-131 Portant délégations de signature Du pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-131
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-132 Portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-132
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-143 Portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-143
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-144 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-144
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-017 portant délégation de signature de l’unité « affaires internationales et européennes »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-019 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-020 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-021 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Centre Régional de Ressources, d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS Île-de-France)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté
  • Arrêté
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-029 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au sein du Groupement d'intérêt Public (GIP) Défi Métiers. LA PRESIDENTE DU CONSEIL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-031 portant délégations de signature de l’unité « Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-032 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-032
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-033 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-034 portant délégation de signature du Directeur général adjoint Adjoint au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-034
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-035 portant délégations de signature de l’unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-036 portant délégations de signature de l’unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-036
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-037 DU 1° MARS 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-039 portant délégations de signature de l'unité « Société »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-046 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution