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Arrêté n°AR 2016-047 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-048 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-050 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-053 Modification de l'arrêté 15-80 du 22 mai 2015 Relatif à la nomination du régisseur titulaire et de son mandataire suppléant de la

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-053
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-054 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Observatoire Régional du Foncier en Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-055 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein du CFA Faculté des métiers de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-055
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-056 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein du CFA de l'ESSEC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-056
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-057 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Port-Royal des Champs

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-062

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-062
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-063 du 30/03/2016 JURY PHASE II

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-065 portant délégation de signature du Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-066 portant délégation de signature de l’unité « affaires internationales et européennes »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-066
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-071 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'instance Régionale de Concertation (IRC) de la gare de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-072 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'instance Régionale de Concertation (IRC) de la gare de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-076 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'instance Régionale de Concertation (IRC) de la gare de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-079 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au Comité Régional d'Orientation de la Société anonyme BPI-Groupe

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-079
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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