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Arrêté

Arrêté n°AR 2020-96 Arrêté n°AR 2020-96 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-96
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2020-97 Arrêté n°AR 2020-97 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1 « Paiements en faveur des engagements agroenvironnementaux et climatiques »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-97
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-99 Arrêté n°AR 2020-99 Portant modification de l’arrêté de renouvellement de capacité d’accueil

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-99
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-002

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 12 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-003 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-182 du 6 juillet 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 12 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-004 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-006 portant composition des commissions consultatives paritaires des catégories À, B et C

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-007 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories À, B et C

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-008 portant désignation du représentant de la Présidente

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-008
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-009 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-013 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-010 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-010
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-011 portant désignation du représentant de la Présidente

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-012 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-012
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-013 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-017 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-018 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-019 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-019
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-02 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-025 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-026 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2020-234 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-235 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-236 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-237 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-237
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-238 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-238
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-239 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-239
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-240 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-241 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-241
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2020-242 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution