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Arrêté n°AR 2016-080 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'administration de « Le MOT if, Observatoire du livre et de l'écrit en Île-de-France »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mai 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2020-301 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-394 du 28 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-302 relative à la délégation du Conseil Régional à sa présidente en matière de marchés publics ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-302
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2020-303 relative à la délégation du Conseil Régional à sa présidente en matière de marchés publics ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-304 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2020-305 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2020-306 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-306
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-307 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-308 Portant modification de l’arrêté n° 16-179 du 30 mai 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-55 Arrêté n°AR 2020-55 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-55
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-56 Arrêté n°AR 2020-56 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-56
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-57 Arrêté n°AR 2020-57 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-57
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-58 Arrêté n°AR 2020-58 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-58
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-59 Arrêté n°AR 2020-59 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-59
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-62 Arrêté n°AR 2020-62 Portant délégation temporaire de signature LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONALD’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-62
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-63 Arrêté n°AR 2020-63 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-63
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-79 Arrêté n°AR 2020-79 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-79
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-81 Arrêté n°AR 2020-81 portant modification de la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-81
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-82 Arrêté n°AR 2020-82 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-82
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020- 83 Arrêté n°AR 2020- 83 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-83
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-84 Arrêté n°AR 2020-84 modification a été approuvée par la délibération n° CR 13-15 du 13 février 2015. Vu

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-84
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-86 Arrêté n°AR 2020-86 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-86
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-87 Arrêté n°AR 2020-87 autorisation des formations paramédicales ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-87
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-88 Arrêté n°AR 2020-88 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-88
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-89 Arrêté n°AR 2020-89 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-89
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-90 Arrêté n°AR 2020-90 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-90
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-91 Arrêté n°AR 2020-91 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-91
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-92 Arrêté n°AR 2020-92 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-92
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-93 Arrêté n°AR 2020-93 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-93
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-94 Arrêté n°AR 2020-94 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-94
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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