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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-449 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-449
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-450 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-450
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-451 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-451
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-136

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-137

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-139

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-139
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-140

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-140
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-141

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-141
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-142 portant délégation de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-142
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 04 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-143

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 18 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-144

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-145

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-145
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-146

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-146
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-147

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution