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Rapport voté

FONDS EUROPÉENS - 2ÈME RAPPORT POUR 2023 ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-347
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-348
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR D'ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

Rapport voté

SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'ORIENTATION ET D'INSERTION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-351
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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ORIANE - BATTLE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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RÉMUNÉRATION ET RÉGIME INDEMNITAIRE : RÉGIME TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-354
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-356
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES : PRESTATIONS SOCIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS DE LA RÉGION APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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LYCÉES AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-359
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieAdministration générale

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-364
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLycées

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-365
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS- ACTE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEnvironnement

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-369
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieSécurité

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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 6ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-370
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
CatégorieSécurité

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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-371
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieTransports et mobilités

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AFFECTATIONS EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - CONTRATS RURAUX - BÂTI RURAL - PVD - RI STRATÉGIE FORÊT-BOIS (ACTE 2) - 6ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-373
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (5ÈME AFFECTATION 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieCulture

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POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - 4ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieTransports et mobilités

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POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 5ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (4EME AFFECTATION POUR 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE SIXIÈME AFFECTATION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieTourisme

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-379
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieSanté

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CPER 2021-2027 : MODIFICATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT TYPE ET TROISIÈME AFFECTATION POUR TROIS OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES - AFFECTATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR DEUX OPÉRATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-380
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche