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LYCÉES AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES ADMISSIONS EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-561
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME ENTREPRENEUR #LEADER 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-564
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - AFFECTATIONS RELATIVES AUX DISPOSITIFS PHÉNIX ET RÉUSSITE POUR TOUS TRANSFERT DE CRÉDITS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU PORTAIL ORIANE.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-565
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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GESTION FONCIÈRE - NOVEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-566
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AIDE RÉGIONALE AU MÉRITE, AIDE RÉGIONALE AU DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS-DOCTORANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-567
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-568
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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MISE EN ŒUVRE DU PLAN VÉLO RÉGIONAL : APPEL À PROJETS, ADAPTATION DU DISPOSITIF ET SOUTIEN RÉGIONAL À 7 OPÉRATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-192
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-195
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX EXPRESSIONS CITOYENNES ET AUX RADIOS LOCALES D'ÎLE-DE- FRANCE - ACTIONS DE PRÉVENTION DE LA RADICALISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-196
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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NOUVEAUX CONTRATS RURAUX - TROISIÈME AFFECTATION 2018 AVENANT À UN CONTRAT RURAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-197
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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PARTICIPATION AUX TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS (CONTRIBUTION OBLIGATOIRE) AFFECTATION DU SOLDE POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-198
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT, ARTS PLASTIQUES ET ARTS NUMÉRIQUES (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-199
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MAI 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-200
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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PREMIÈRE AFFECTATION 2018 EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-201
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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STRATÉGIE #LEADER : SOUTIEN AUX TERRITOIRES MAJEURS, ÉTUDES ET ÉVALUATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-202
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-203
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'APPRENTISSAGE : DISPOSITIF D'ACCÈS À L'APPRENTISSAGE - FINANCEMENT - DÉVELOPPEURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-204
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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TRAVAUX DANS LE CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-205
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES: 2ÈME AFFECTATION, ÉVOLUTION DU RÉSEAU, PROROGATION DE LA CONVENTION CHÈQUE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-206
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 2ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-207
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-208
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATION ANNUELLE D'UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR LE CENTRE DE RESSOURCES ILLETTRISME ET MAÎTRISE DE LA LANGUE. APPROBATION DE L'AVENANT 2018.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-209
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE TROISIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-210
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION 2018)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-211
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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LIEUX D'INNOVATION ET NUMÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-212
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN AUX DYNAMIQUES TERRITORIALES : AIDE À L'INGÉNIERIE DU VOLET TERRITORIAL DU CPER ÎLE-DE-FRANCE 2015-2020 : PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-213
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT POUR L’ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE ET LE DISPOSITIF TICKETS-LOISIRS.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-214
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SOUTIEN AUX ANIMATIONS EN FAVEUR DES APPRENTIS FRANCILIENS ET À LA QUALITÉ DE L’APPRENTISSAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-215
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi