9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-099
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-100
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS CITOYENNES ET MÉMORIELLES 2ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-101
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - PREMIÈRE AFFECTATION 2019 - EMPLOIS D’INSERTION POUR L’ENVIRONNEMENT - DERNIÈRE AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-103
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP - SUBVENTIONS PM’UP ET TP’UP ATTRIBUÉES AUX ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-104
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 1ÈRE AFFECTATION AGROPARISTECH ET PROTOCOLE CIUP

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-105
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉE EVARISTE GALOIS À BEAUMONT-SUR-OISE ET LYCÉE VIOLLET-LE-DUC À VILLIERS-SAINT-FRÉDÉRIC

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-106
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

RENFORCEMENT DE LA PERFORMANCE DANS LE PILOTAGE ET LE FINANCEMENT DES MISSIONS LOCALES, SECONDE AFFECTATION 2019, ET CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP IVRY-VITRY

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-107
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 APPROBATION DU RECOURS AU MARCHÉ DE PARTENARIAT POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE 21 LYCÉES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-108
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE ÉNERGIE CLIMAT : 2ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-109
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS - MARS 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-110
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COMMUNICATION FCRSH - BILAN 2018COMMUNICATION FCRSH - BILAN 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-111
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-112
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-113
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

RATIFICATION DE L'ANNEXE-PROJET RELATIVE À L'APPLICATION SOLSTISS (TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET ÉVOLUTIVE)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-114
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale