9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE AFFECTATIONS PROVISIONNELLES 2ÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-115
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 2ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-116
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2E RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-117
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AVENANT POUR LES FORMATIONS EN TRAVAIL SOCIAL - POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DE L'OUTIL DE SUIVI ET DE PILOTAGE SOLSTISS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-118
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - RÈGLEMENTS D'INTERVENTION RELATIFS AUX AUTORISATIONS DES FORMATIONS PARAMÉDICALES ET À LA SIMULATION SANTÉ

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-119
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TICKETS LOISIRS » ET AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR L’ANNEE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-120
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AFFECTATION DU SOLDE 2018 "GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-121
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME RAPPORT BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-122
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2018-2019 ET 2017-2018 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-123
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES SECONDE AFFECTATION - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-124
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2019 ET APPEL À PROJETS 2019 « MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES »

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-125
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME RAPPORT BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-126
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE - PREMIÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-127
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (1ÈRE AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-128
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2017 (SAEM CITALLIOS - SEM GENOPOLE - SEM ENERGIES POSIT'IF - SEML SIGEIF MOBILITES - SAERP - SEMAPA)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-129
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens