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LYCEE RICHELIEU A RUEIL-MALMAISON (92) RESTRUCTURATION D’ENSEMBLE HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE ROUGNON

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-587
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPECTACLE VIVANT POUR LES DISPOSITIFS : (CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016) - SOUTIEN AUX MUSIQUES ACTUELLES ET AMPLIFIEES EN ÎLE-DE-FRANCE - SOUTIEN A DIVERSES MANIFESTATIONS CULTURELLES DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT - SOUTIEN AUX RESEAUX CULTURELS FRANCILIENS AFFECTATION POUR AVIGNON 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-588
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

EVALUATION PAR BRUITPARIF DE L’IMPACT DE LA FERMETURE DES VOIES SUR BERGES RIVE DROITE SUR LE BRUIT

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-590
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-079
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE QUATRIEME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-592
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

PLANS DE GESTION DES RESERVES NATURELLES REGIONALES DE LA BOUCLE DE MOISSON (78) ET DU MARAIS DE STORS (95) ET AFFECTATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-593
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
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CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL DE PORCHEVILLE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-594
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

1ERE CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 2EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ET 3EME ANNEES 3EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 4EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ANNEE TROISIEME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-595
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-091
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : RÈGLEMENT D'INTERVENTION ET CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-093
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
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ESPACES DYNAMIQUE D'INSERTION AVENANT 2019 À LA CONVENTION D'HABILITATION 2019 - 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-094
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
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PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION. PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION. ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-095
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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APPEL À PROJET BIODIVERSITÉ APPEL À PROJET PLAN VERT ET POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-096
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-097
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Tourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-098
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle