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PLAN D’URGENCE POUR LES LYCEES FRANCILIENS : DES LYCEES NEUFS ET RENOVES POUR TOUS D’ICI 2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-059
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UNE POLITIQUE DU LIVRE PLUS AMBITIEUSE ET INCLUSIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-061
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PROTOCOLE CADRE DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU T12 EXPRESS (ex TRAM TRAIN MASSY-EVRY)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-064
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MARS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-065
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DEFENDRE ET VALORISER LE PETIT PATRIMOINE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-066
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UNE ALIMENTATION 50% BIO DANS LA RESTAURATION DES LYCEES ET CFA EN 2025 : UN PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL FRANCILIEN (PATF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-067
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
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COMPTE ADMINISTRATIF 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUILLET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-020
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
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PNR DU GÂTINAIS FRANÇAIS ET PNR DE LA HAUTE VALLÉE DE CHEVREUSE : ENGAGEMENT DES PROCÉDURES DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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ADAPTATION DU STATUT DU MÉDIATEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale