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  • thématique active Rapport voté

RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (MANDATURE 2021-2028)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-026
  • Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ARRÊT DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-030
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-031
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2024 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

PLAN DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VIVANT AVEC UN TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME (TSA)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL SUR LE PLAN RÉGIONAL DE SANTÉ (PRS) 2023-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

DÉCISION MODIFICATIVE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

SAISINE DE L'ÉTAT POUR UN CHOC DE DÉCENTRALISATION EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-042
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-045
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution