9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2022

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-038
  • Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - JUILLET 2022

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-039
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AVENANTS AU PACTE 2022

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-040
  • Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

COMMUNICATION - ACTIONS ENTREPRISES EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FORMULÉES DANS LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION (EXERCICE 2016 ET SUIVANTS)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-041
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-042
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2022

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-043
  • Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT DE LA MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION RELATIVE AUX MONTANTS, CAUSES, RESPONSABILITÉS ET CONSÉQUENCES DES SURCOÛTS DU PROJET EOLE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-044
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2023 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-045
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Lycées
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-369
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Acte publié le : 21 novembre 2023
  • Sécurité
  • Rapport voté

ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 ET EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-047
  • Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-048
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DU RÉGIME INDEMNITAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-049
  • Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-050
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE - ACTE 2

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-051
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

COMMUNICATION : RÉVISION DE LA CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-052
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution