9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP SUBVENTIONS PM’UP, TP’UP, INNOV'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-427
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX RADIOS LOCALES D'ÎLE-DE-FRANCE, AUX EXPRESSIONS CITOYENNES ET EN FAVEUR DE LA PROTECTION DES JEUNES EN SITUATION DE PRÉCARITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-428
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

CPER FINANCEMENT DU TZEN 3 (93), DU TZEN 4 (91) ET DU TRAMWAY T7 PHASE 1 (94-91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-430
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

CPER - PÔLES MULTIMODAUX DE GARE DU NORD/GARE DE L'EST ET SAINT-DENIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-431
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

PARTENARIAT POUR L'UTILISATION RÉGIONALE DES ENQUÊTES D'INSERTION DES LYCÉENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-432
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SANTÉ SIXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-433
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

TRANSPORT FLUVIAL : ÉTUDES ET TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CANAL SEINE NORD EUROPE ; CONVENTIONS PARM ET PAMI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-434
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

RENOUVELLEMENT DU MATÉRIEL ROULANT : ADAPTATION DES INSTALLATIONS FERROVIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-435
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS (RÉGIONS DE FRANCE, CESER DE FRANCE, AMCT, CMSP / AMIF, AMICALE DES ANCIENS ÉLUS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-436
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’APPRENTISSAGE : AIDE AUX APPRENTIS (AVANCES ET SOLDES), SUBVENTION À L’URHAJ (CONVENTION), MODIFICATION DE COEFFICIENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-438
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PLAN VÉLO RÉGIONAL : ATTRIBUTION DE 3 SUBVENTIONS POUR LA VILLE DE PARIS, POUR ARCUEIL (94) ET POUR UN ATELIER VÉLO (75)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-439
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

VÉHICULES AUTONOMES: OPTIMISATION DE L'INFRASTRUCTURE POUR PERMETTRE LES EXPÉRIMENTATIONS DU PROJET "PARIS REGION ROAD 5.0 INITIATIVE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-440
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM) - SECONDE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-441
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE « MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES » TÉLÉPROTECTION GRAVE DANGER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-442
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-443
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement