9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D’ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 7ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-411
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ 4ÈME AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-412
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

LIGNE PARIS-TROYES - ÉLECTRIFICATION - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DES TRAVAUX DE LA PHASE 1 - TRANCHE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-414
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-415
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - DÉVELOPPEURS DE L'APPRENTISSAGE, CARTE DES FORMATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-416
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-417
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER RÉGIONAL SITUÉ AU 59, RUE DE BABYLONE (PARIS 7ÈME)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-418
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

MAISON DE L'ÉTUDIANT DE GUYANCOURT (78) APPROBATION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-419
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DES PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS D'ÎLE-DE-FRANCE - AJUSTEMENTS 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-421
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L’AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - QUATRIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-422
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SOUTIEN À LA RECHERCHE CHAIRES D'EXCELLENCE INTERNATIONALE BLAISE PASCAL - LAURÉATS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-423
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-424
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES DEUXIÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-440
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-426
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi