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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 3EME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION AVEC FRANCE TRAVAIL - CONVENTION AVEC TRANSITIONS PRO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES AFFECTATIONS POUR 2023 (FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieCulture
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CONTRIBUTIONS À IDFM ET MAÎTRISE DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-165
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 juillet 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-166
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
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POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - 4ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-375
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-168
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. DOTATIONS 2023-2024 ET AJUSTEMENTS 2022-2023. AVANCES EXCEPTIONNELLES 2022-2023 TARIFICATION SOCIALE RESTAURATION SCOLAIRE. TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE LYCÉES PUBLICS 2023-2024.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2023
  • CatégorieLycées
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TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSIONS - CONVENTION UGAP-CLIENT RELATIVE AUX SERVICES D'INFORMATIQUE EN NUAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT-AIR-ÉNERGIE QUATRIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnvironnement
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SOUTIEN EN FAVEUR DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (CHAIRES SHS - 2023) ET DIVERSES MODIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUIN 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-173
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES TPE ET PME DE L'ESS : 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi